Mentions légales

Hébergement

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone : +49 9831 5050
Email : [email protected]

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, code source, designs) est la propriété exclusive de NOISYLESS SAS. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

NOISYLESS SAS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent subsister. NOISYLESS SAS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations contenues sur ce site.

Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance technique ou mises à jour.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [email protected]

Délégué à la protection des données (DPO) : [Nom du DPO ou "non désigné"]
Autorité de contrôle : CNIL (www.cnil.fr)

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie de suivi ou de publicité n'est déposé sans votre consentement.

Langue

La langue du présent site est le français. En cas de contradiction entre la version française et une éventuelle traduction, seule la version française fait foi.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Périgueux, nonobstant les règles de compétence territoriale prévues par le Code de procédure civile.

Dernière mise à jour : 28 mai 2026